Déposée le 15 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ETS CASTAING ET FILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CASTAING ET FILS domicilié(e) 19 AVENUE DE L'OCÉAN - 40500 - SAINT-SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 150 042 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque CAP DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS CASTAING ET FILS, Société anonyme - 19 AVENUE DE L'OCÉAN - 40500 - SAINT-SEVER - France - SIREN 896150042
INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation n°2037596 - Publication au BOPI 1994-42
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268083 - Publication au BOPI 2004-06-30
Inscription - Changement d'adresse n°45370 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40
Inscription le 2 mars 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°387919 - Publication au BOPI 2004-03-02
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°45542 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567149 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12
Viande poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, conserves.Plats cuisinés. Légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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